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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS
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DOMAINE DE LA RENARDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA RENARDE
MAISON DES GRANDS CRUS, SAS

Numéro de dépôt :
3500839
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027
DOMAINE DE LA RENARDE de MAISON DES GRANDS CRUS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RENARDE

Déposée le 14 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA RENARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 Place du Jet d'eau - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 115 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DOMAINE DE LA RENARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA RENARDE arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

MAISON DES GRANDS CRUS a également déposé les autres marques suivantes : PROSPER MAUFOUX , MAUFOUX , GASTON LACELLE , LA RENARDE , ANDRE DELORME , MAISON DES GRANDS CRUS , Marcel AMANCE , CAVES DES MOINES , NAUDIN-VARRAULT


MAISON DES GRANDS CRUS, SAS - 1 Place du Jet d'eau - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 395115447


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 15 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653785 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646440 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Inscription le 25 septembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°708572 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée.